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Section 1Pour déposer une plainte concernant une violation de droit d’auteur ou de marque, veuillez fournir les informations suivantes :
- Une description claire des droits de propriété intellectuelle qui, selon vous, ont été violés.
- Une description ou un lien Web vers le produit ou le contenu spécifique que vous pensez être en infraction.
- Vos coordonnées, y compris votre adresse, votre numéro de téléphone et votre adresse e-mail.
- Une déclaration faite sous peine de parjure, affirmant l'exactitude des informations contenues dans votre avis et confirmant que vous êtes le propriétaire légitime des droits de propriété intellectuelle ou autorisé à agir au nom du propriétaire.
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Section 2
Tout le contenu disponible sur le site Web, l'application ou les services BabiesDecor, y compris le texte, les graphiques, les logos, les icônes de boutons, les images, les clips audio, les téléchargements numériques, les compilations de données et les logiciels, est la propriété de BabiesDecor et est protégé par les lois internationales sur le droit d'auteur.
BabiesDecor est le propriétaire légitime de la marque « BabiesDecor », déposée dans plusieurs pays. Les marques et l'habillage commercial de BabiesDecor ne doivent pas être utilisés en lien avec des produits ou services non affiliés à BabiesDecor. Toute utilisation susceptible de prêter à confusion ou de dénigrer BabiesDecor est strictement interdite.
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Section 3
BabiesDecor est le propriétaire légitime de la marque « BabiesDecor », déposée dans plusieurs pays. Les marques et l'habillage commercial de BabiesDecor ne doivent pas être utilisés en lien avec des produits ou services non affiliés à BabiesDecor. Toute utilisation susceptible de prêter à confusion ou de dénigrer BabiesDecor est strictement interdite.
Veuillez noter:
- Cette procédure est exclusivement destinée à informer BabiesDecor des problèmes présumés de violation de droits d'auteur ou de marque.
- Pour toute question non liée à la propriété intellectuelle, veuillez contacter notre équipe de support client à info@babiesdecor.com.
Pour déposer une plainte concernant une violation de droit d'auteur ou de marque, veuillez fournir les informations demandées dans la section 1 (tapez les informations dans la zone de message ci-dessous) :
